Aller au contenu principal
Aller au pied de page
ACCUEIL
Mairie & Vie Municipale
Le mot du Maire
Le Conseil Municipal
Comptes rendus du Conseil Municipal
Bulletin Municipaux
Affichage légal
Urbanisme
ENQUETE PUBLIQUE - ELABORATION DU PLU
PLU AMIONS
Elaboration PLU Commune Nouvelle
Réglement busage
taxe aménagement
Permanences - Logement-Habitat
Démarches - Plans - Formulaires
NATURA 2000
Risques Naturelles et Technologiques
Vie Pratique
Actualités
Démarches en ligne
FRANCE SERVICES
Ecole
Bibliothèque
Lignes Régulières Cars
Associations
Offres d'Emploi
Chasse-Pêche
CIMETIERE
Tourisme
Hébergements
Photos
SALLES DES FETES
Circuits VTT
Sentiers de randonnée
Contact
Menu
ACCUEIL
Mairie & Vie Municipale
Le mot du Maire
Le Conseil Municipal
Comptes rendus du Conseil Municipal
Bulletin Municipaux
Affichage légal
Urbanisme
ENQUETE PUBLIQUE - ELABORATION DU PLU
PLU AMIONS
Elaboration PLU Commune Nouvelle
Réglement busage
taxe aménagement
Permanences - Logement-Habitat
Démarches - Plans - Formulaires
NATURA 2000
Risques Naturelles et Technologiques
Vie Pratique
Actualités
Démarches en ligne
FRANCE SERVICES
Ecole
Bibliothèque
Lignes Régulières Cars
Associations
Offres d'Emploi
Chasse-Pêche
CIMETIERE
Tourisme
Hébergements
Photos
SALLES DES FETES
Circuits VTT
Sentiers de randonnée
Contact
Enfant décédé à la naissance : quelles sont les règles d'état civil ?
Particuliers
Famille - Scolarité
Déclaration de décès, obsèques et sépulture
Enfant décédé à la naissance : quelles sont les règles d'état civil ?
Enfant décédé à la naissance : quelles sont les règles d'état civil ?
Mis à jour le05/02/2025
Certificat médical d'accouchement pour faire établir un acte d'enfant sans vie
Voir la fiche complète sur service-public.gouv.fr